Archives des catégories : Arrêtés municipaux – 2021
Arrêté municipal – 17 décembre 2021 – Permission de Stationnement
Arrêté municipal – 09 décembre 2021 – arrêté d’Alignement Individuel
Arrêté municipal – 6 décembre 2021 – Règlementation du déneigement
Veuillez trouver ci dessous un arrêté règlementant le déneigement des voies de la commune
Arrêté municipal – 30 novembre 2021 – Arrêté d’Alignement Individuel
Arrêté municipal – 25 octobre 2021 – Arrêté d’Alignement Individuel
Arrêté municipal – 18 octobre 2021 – Réglementation de la circulation Chantier sur la Voirie communal
Arrêté municipal – 20 aout 2021 – Arrêté Permission de Voirie
Arrêté municipal – 22 juillet 2021 – Limitation de vitesse Savernaz
Dans la poursuite de la réflexion concernant la sécurisation du hameau de Savernaz, un nouveau dispositif a été mis en place en collaboration avec le CERD. Celui-ci est assorti d’une Continue Reading →
Arrêté municipal – 8 juillet 2021 – Circulation Chez les Ruz
En raison de travaux d’électricité, la circulation des véhicules sera interdite sur la voie communale n°5 « De chez les Ruz au chef lieu » sauf riverains et secours du lundi 26 Continue Reading →