Archives des Arrêtés municipaux, pour l’année 2020
- Arrêté municipal – 22 décembre 2020 – Réglementation de la Circulation
- Arrêté municipal – 11 décembre 2020 – Elagage
- Arrêté municipal – 03 décembre 2020 – Réglementation de la Circulation
- Arrêté municipal – 1er décembre 2020 – Elagage
- Arrêté municipal – 01 décembre 2020 – Réglementation de la Circulation
- Arrêté municipal – 23 novembre 2020 – Travaux de réfection de Pénouclet
- Arrêté municipal – 19 novembre 2020 – Arrêté permission de voirie
- Arrêté municipal – 09 novembre 2020 – Travaux de réfection de Pénouclet
- Arrêté municipal – 29 octobre 2020 – Travaux de réfection de Pénouclet
- Arrêté municipal – 22 octobre 2020 – Élagage Piste Forestière
- Arrêté municipal – 09 octobre 2020 – Circulation voies commmunales
- Arrêté municipal – 09 octobre 2020 – Travaux de signalisations horizontales
- Arrêté municipal – 24 septembre 2020 – Déploiement de la fibre
- Arrêté municipal – 15 septembre 2020 – Arrêté permission de voirie
- Arrêté municipal – 15 septembre 2020 – Circulation Hameau La Biollaz
- Arrêté municipal – 08 septembre 2020 – Circulation Hameau La Biollaz
- Arrêté municipal – 08 septembre 2020 – Circulation Hameau Chez Dametaz
- Arrêté municipal – 08 septembre 2020 – Circulation Chez Dametaz
- Arrêté municipal – 28 juillet 2020 – Branchement d’eau Hameau La Biollaz
- Arrêté municipal – 20 juillet 2020 – Circulation Hameau La Fléchère
- Arrêté municipal – 10 juillet 2020 – Délégation de fonction 1er adjoint
- Arrêté municipal – 09 juillet 2020 – Réouverture de route départementale RD200 B
- Arrêté municipal – 09 juillet 2020 – Permission de Stationnement
- Arrêté municipal – 04 juillet 2020 – Arrêté de circulation
- Arrêté municipal – 23 juin 2020 – Permission de stationnement
- Arrêté municipal – 23 juin 2020 – Circulation Hameau de la Fléchère
- Arrêté municipal – 17 juin 2020 – Limitation de vitesse Hameau de Savernaz
- Arrêté municipal – 16 juin 2020 – Réglementation de la Circulation au Chef Lieu
- Arrêté municipal – 15 juin 2020 – Arrêté permission de voirie
- Arrêté municipal – 15 juin 2020 – Arrêté de Circulation
- Arrêté municipal – 04 juin 2020 – Réglementation de la Circulation
- Arrêté municipal – 04 juin 2020 – Réglementation de la Circulation
- Arrêté municipal – 28 mai 2020 – Réglementation de la Circulation Chef Lieu
- Arrêté municipal – 12 mai 2020 – Réglementation de la Circulation Hameau Chez Baron
- Arrêté municipal – 11 mai 2020 – Circulation Hameau La Fléchère
- Arrêté municipal – 07 mai 2020 – Fermeture de la bibliothèque
- Arrêté municipal – 07 mai 2020 – Circulation du Chef Lieu pour la pose de fibre optique
- Arrêté municipal – 04 mai 2020 – Arrêté permission de voirie
- Arrêté municipal – 04 mai 2020 – Circulation pour analyse
- Arrêté municipal – 04 mai 2020 – Circulation du Chef Lieu pour la pose de fibre optique
- Arrêté municipal – 21 février 2020 – Arrêté d’Alignement individuel
- Arrêté municipal – 21 février 2020 – Circulation Hameau les Maréchaux
- Arrêté municipal – 04 février 2020 – Arrêté permission de voirie
- Arrêté municipal – 04 février 2020 – Circulation Hameau les Maréchaux
- Arrêté municipal – 21 janvier 2020 – Arrêté de Voirie
- Arrêté municipal – 21 janvier 2020 – Circulation du Chef Lieu pour la pose de fibre optique
- Arrêté municipal – 18 janvier 2020 – Désaffectation du chemin rural de Bovère